CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les prestations de services effectuées par Yann KELLER, ci-après dénommé "Le Prestataire", à destination de ses clients, ci-après dénommés "Les Clients".

 

2. Acceptation des Conditions
Toute commande de services auprès du Prestataire implique l'acceptation sans réserve par le Client des présentes CGV.

 

3. Prestations de Services
Le Prestataire propose des services de vidéographie, photographie qui incluent, mais ne sont pas limités à, la prise de vue, la post-production, la production et la livraison de contenu photo et vidéo, la location de borne selfie.

 

4. Commande et Confirmation
Toute commande doit être confirmée par écrit, par e-mail ou via un contrat signé. La commande n'est considérée comme acceptée qu'après réception par le Prestataire de l'acompte et de la confirmation écrite.

 

5. Tarifs et Paiement
Les tarifs des prestations sont indiqués en euros et sont susceptibles de modification. Un acompte de 30% du montant total est requis pour valider toute commande. Le solde est payable à la livraison des livrables finaux ou selon les termes spécifiés dans le contrat de prestation.

 

6. Annulation
En cas d'annulation de la commande par le Client après sa confirmation, l'acompte versé reste acquis au Prestataire à titre d'indemnisation.

 

7. Délais de Livraison
Les délais de livraison des livrables sont donnés à titre indicatif. Un retard de livraison ne peut justifier une annulation de la commande, ni donner lieu à des dommages et intérêts.

 

8. Droits d'Auteur et Utilisation des Images
Le Prestataire détient les droits d'auteur sur toutes les vidéos produites. Le Client obtient une licence non exclusive d'utilisation des vidéos pour les fins convenues. Toute utilisation au-delà de l'accord initial nécessite une autorisation écrite du Prestataire.

 

9. Responsabilité
Le Prestataire s'engage à fournir des services de qualité professionnelle. Toutefois, sa responsabilité ne peut être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté.

 

10. Réclamations
Toute réclamation relative aux prestations livrées doit être formulée par écrit dans un délai de 30 jours après la livraison desdites prestations.

 

11. Confidentialité
Le Prestataire s'engage à garder confidentielles toutes les informations et documents relatifs au Client.

 

12. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal de commerce, 31 Rue Cambout, 57000 Metz, sera seul compétent.

 

13. Modification des CGV
Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables à toutes commandes passées après leur publication.